Accueil marques.expert
/
Marques déposées par J.L. CHAVE SELECTION
/
JL CHAVE SELECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JL CHAVE SELECTION
J.L. CHAVE SELECTION

Numéro de dépôt :
4627234
Date de dépôt :
25/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2030
JL CHAVE SELECTION de J.L. CHAVE SELECTION

Présentation de la marque JL CHAVE SELECTION

Déposée par voie électronique le 25 février 2020 par J.L. CHAVE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JL CHAVE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est J.L. CHAVE SELECTION domicilié(e) Le Village - 07300 - MAUVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JL CHAVE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL CHAVE SELECTION arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

J.L. CHAVE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SILENE , FARCONNET , OFFERUS , MON COEUR , CIRCA


J.L. CHAVE SELECTION - Le Village - 07300 - MAUVES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vins.